Non-conformité

Votre véhicule est considéré comme non conforme dès qu'il ne remplit plus le cahier des charges du constructeur. Aussi, bien que des accessoires et des pièces de "tuning" soient vendus en toute légalité, leur utilisation reste hors-la-loi.
Aussi, changer le pot d'échappement, apporter des modifications au moteur d'origine ou encore rajouter un pare-buffles non homologué à son 4x4 peut vous coûter cher.

La non-conformité passe aussi par une omission ou un défaut des papiers du véhicule : défaut d'assurance, fausse carte grise…

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allez! encore un problème pour le chargement!
Mais je note dans ton post, Serge, un extrait de l'article énumérant les divers cas de non conformité : "défaut d'assurance, fausse carte grise"...c'est bien le moins que ce soit considéré comme non conforme!!! C'est même franchement illégal!!!